Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 juin 1998 portant nomination au conseil d'orientation siégeant au conseil d'administration du Centre national des arts plastiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 juillet 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 juin 1998
Publié le4 juillet 1998
PublicationJORF n°153 du 4 juillet 1998
NORMCCI9800474A
IdentifiantJORFTEXT000000389928
RéférenceArrêté du 19 juin 1998 portant nomination au conseil d'orientation siégeant au conseil d'administration du Centre national des arts plastiques, JO du 4 juillet 1998, NOR MCCI9800474ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001327196

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 19 juin 1998, conformément aux dispositions de l'article 6 du décret du 15 octobre 1982 portant création du Centre national des arts plastiques, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques au titre des représentants élus par le conseil d'orientation :

M. Simonnet (Bernard) ;

M. Biscarrat (Marc) ;

M. Bailly Maitre Grand (Pierre) ;

M. Girel (Alian) ;

M. Pei Ming (Yan) ;

M. Weil (François).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000389928, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).