Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 mai 1998 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 juin 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 mai 1998
Publié le6 juin 1998
PublicationJORF n°129 du 6 juin 1998
AutoritéMINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
NORATEN9870180A
IdentifiantJORFTEXT000000390791
RéférenceArrêté du 13 mai 1998 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise, JO du 6 juin 1998, NOR ATEN9870180ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001808849

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 13 mai 1998, l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est modifié comme suit :

Au paragraphe 2o (Représentants des collectivités territoriales et locales), Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :

Remplacer : « M. Cabaud (Charles), maire d'Aussois » par : « M. Bailly (Michel), maire d'Aussois ».

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000390791, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).