Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 août 1998 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er septembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 août 1998
Publié le1er septembre 1998
PublicationJORF n°201 du 1 septembre 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
NORMESH9822752A
IdentifiantJORFTEXT000000391516
RéférenceArrêté du 20 août 1998 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, JO du 1er septembre 1998, NOR MESH9822752ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002402129

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 20 août 1998, l'arrêté du 21 avril 1997 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de : « Titulaire : M. Bocquet (Pierre), vice-président du conseil général de l'Oise », lire : « Titulaire : M. Beaupuy (Jean-Marie), vice-président du conseil général de la Marne ».

Textes cités liens · DILA1

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