Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 décembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 octobre 1998
Publié le3 décembre 1998
PublicationJORF n°280 du 3 décembre 1998
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9870143A
IdentifiantJORFTEXT000000392210
RéférenceArrêté du 16 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, JO du 3 décembre 1998, NOR MJSK9870143ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001324584

Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 16 octobre 1998, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret no 86-128 du 21 janvier 1986, à compter du 13 juillet 1998 et pour une durée de trois ans :

Au titre du 2o :

M. le colonel Brochet de Vaugrigneuse (Tanguy), représentant le ministre de la défense ;

Au titre du 3o :

Mme Le Guen (Martine), représentant le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ;

Au titre du 4o :

M. Berger (Yves), représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

Au titre du 8o :

M. le colonel de Labretoigne du Mazel (Guy), personnalité choisie par le ministre de la défense ;

M. Fournier (Gilbert), personnalité choisie par le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

M. Fortsmann (Philippe), personnalité choisie par la ministre de la jeunesse et des sports ;

Au titre du 14o :

M. Soulet de Brugiere (Bernard), représentant les personnels enseignants de l'Ecole nationale d'équitation ;

Mme Menier (Maryse), représentant les autres personnels de l'Ecole nationale d'équitation.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000392210, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).