Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 avril 1999 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 avril 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 avril 1999
Publié le14 avril 1999
PublicationJORF n°87 du 14 avril 1999
AutoritéMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
NORMESH9921158A
IdentifiantJORFTEXT000000394287
RéférenceArrêté du 2 avril 1999 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, JO du 14 avril 1999, NOR MESH9921158ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002407974

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 2 avril 1999, l'arrêté du 21 avril 1997 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit :

« Titulaires

« M. Gibelin (Jean-Luc).

« Mme Defortescu (Danielle).

« M. Delucas (Roger).

« Mme Bajard (Evelyne).

« Mme Fremont (Françoise).

« Mme Hirstel (Clarisse). »

« Suppléants

« M. Jardin (Bruno).

« M. Glaesterman (Roger).

« Mme Bouture (Claudie).

« Mme Sellou (Yasmina).

« M. Jacob (Stéphane).

« M. Guerra (Louis-

Bernard). »

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000394287, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).