Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 octobre 1999 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 octobre 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 octobre 1999
Publié le16 octobre 1999
PublicationJORF n°241 du 16 octobre 1999
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENR9902205A
IdentifiantJORFTEXT000000397910
RéférenceArrêté du 4 octobre 1999 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique, JO du 16 octobre 1999, NOR MENR9902205ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002210291

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 4 octobre 1999, sont nommés membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 :

Section 8

Electronique, semi-conducteurs. - Photonique. - Génie électrique

M. Verdeyme (Serge), en remplacement de M. Guillon (Pierre).

Section 16

Molécules : synthèse et propriétés

M. Paris (Jean-Marc), en remplacement de M. Kervennal (Jacques).

M. Langlois (Bernard), en remplacement de Mme Ricco-Lattes (Isabelle).

Mme Lasne (Marie-Claire), en remplacement de M. Zard (Samir).

Section 36

Sociologie. - Normes et règles

Mme Bonvallet (Catherine), en remplacement de M. Frezel-Losey (Michel).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000397910, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).