Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 2000. Pas de version consolidée dans la base.
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 28 avril 2000 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique ;
Vu l'avis de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique,
Décide :
Art. 1er. - L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 28 avril 2000 susvisée, est modifiée comme suit :
TRIMETAZIDINE, voie orale.
Le groupe générique TRIMETAZIDINE 20 mg. - VASTAREL 20 mg, comprimé, est composé comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 272 du 24/11/20 0 page 18703 à 18704
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Art. 2. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 novembre 2000.
P. Duneton