Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 90-822 du 10 septembre 1990 relatif au règlement général du baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 10 septembre 1990, modifié par les arrêtés du 8 décembre 1992 et du 30 juillet 1999, portant règlement d'examen du baccalauréat technologique hôtellerie ;
Vu l'arrêté du 5 décembre 2000 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 8 février 2001 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 19 mars 2001,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001837778
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 5 décembre 2000 susvisé est applicable aux candidats au baccalauréat technologique hôtellerie. Au second groupe d'épreuves, l'épreuve de contrôle ne porte que sur l'épreuve écrite du premier groupe.
L'annexe de l'arrêté du 8 décembre 1992 qui porte règlement d'examen du baccalauréat technologique hôtellerie est modifiée comme suit en ce qui concerne les épreuves orales du second groupe :
« Les candidats peuvent choisir deux épreuves de contrôle dans la liste suivante :
- français : coefficient 2 ; durée vingt minutes ;
- philosophie : coefficient 2 ; durée vingt minutes ;
- environnement du tourisme : coefficient 4 ; durée trente minutes ;
- gestion hôtelière et mathématiques : coefficient 7 ; durée quarante minutes ;
- sciences appliquées et technologies : coefficient 4 ; durée vingt minutes. »
En ce qui concerne les épreuves facultatives, lire :
« Une épreuve au choix du candidat dans la liste suivante :
- langue vivante étrangère III ou langue régionale ;
- éducation physique et sportive ;
- arts, domaine arts plastiques ou cinéma-audiovisuel, ou danse, ou histoire des arts, ou musique, ou théâtre-expression dramatique. »
Article (sans numéro) JORFARTI000001066363
Art. 2. - L'arrêté du 15 février 1996 modifiant l'arrêté du 8 décembre 1992 portant règlement d'examen du baccalauréat technologique série hôtellerie est abrogé.
Article (sans numéro) JORFARTI000001639570
Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2002 de l'examen.
Article (sans numéro) JORFARTI000002500369
Art. 4. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 avril 2001.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire, J.-P. de Gaudemar
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