Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juillet 2003. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de l'infrastructure de l'air,
Arrête :
Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction prospective et logistique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :
1. Le bureau prospective et études générales ;
2. Le bureau logistique ;
3. Le bureau programmation-qualité.
Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction opérationnelle et technique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :
1. Le bureau bâtiment ;
2. Le bureau pistes et génie urbain ;
3. Le bureau animation du réseau des services locaux d'infrastructure.
Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :
1. Le bureau finances ;
2. Le bureau domaine ;
3. Le bureau ressources humaines ;
4. Le bureau marchés, réglementation et affaires générales.
Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction du génie de l'air et de l'infrastructure en opération de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :
1. Le bureau études ;
2. Le bureau technique ;
3. Le bureau gestion ;
4. Le bureau instruction, travaux des formations du génie de l'air ;
5. Le bureau planification et conduite de l'infrastructure en opération.
L'arrêté du 20 avril 2001 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de l'infrastructure de l'air est abrogé.
Le directeur central de l'infrastructure de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 juillet 2003.
Michèle Alliot-Marie
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.