Arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de l'infrastructure de l'air

Article 1 LEGIARTI000006220975

1. Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction prospective et logistique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

2. 1. Le bureau prospective et études générales ;

3. 2. Le bureau logistique ;

4. 3. Le bureau programmation-qualité.

Article 2 LEGIARTI000006220976

1. Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction opérationnelle et technique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

2. 1. Le bureau bâtiment ;

3. 2. Le bureau pistes et génie urbain ;

4. 3. Le bureau animation du réseau des services locaux d'infrastructure.

Article 3 LEGIARTI000006220977

1. Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

2. 1. Le bureau finances ;

3. 2. Le bureau domaine ;

4. 3. Le bureau ressources humaines ;

5. 4. Le bureau marchés, réglementation et affaires générales.

Article 4 LEGIARTI000006220978

1. Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction du génie de l'air et de l'infrastructure en opération de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

2. 1. Le bureau études ;

3. 2. Le bureau technique ;

4. 3. Le bureau gestion ;

5. 4. Le bureau instruction, travaux des formations du génie de l'air ;

6. 5. Le bureau planification et conduite de l'infrastructure en opération.

Article 5 LEGIARTI000006220979

1. L'arrêté du 20 avril 2001 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de l'infrastructure de l'air est abrogé.

Article 6 LEGIARTI000006220980

1. Le directeur central de l'infrastructure de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.