Article en vigueur depuis le 12 juillet 2003.
1. Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction prospective et logistique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :
2. 1. Le bureau prospective et études générales ;
3. 2. Le bureau logistique ;
4. 3. Le bureau programmation-qualité.
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