Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 juillet 1955 CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 janvier 1956. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 juillet 1955
Publié le7 janvier 1956
PublicationJORF du 7 janvier 1956
IdentifiantJORFTEXT000000432484
RéférenceArrêté du 22 juillet 1955 CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE, JO du 7 janvier 1956Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000432484, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).