Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 août 1959 COMPLETANT LE REGLEMENT DES ETUDES DU CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 septembre 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 août 1959
Publié le29 septembre 1959
PublicationJORF du 29 septembre 1959
IdentifiantJORFTEXT000000800874
RéférenceArrêté du 22 août 1959 COMPLETANT LE REGLEMENT DES ETUDES DU CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE, JO du 29 septembre 1959Légifrance →

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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000800874, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).