Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 4 novembre 1952 PORTANT FIXATION DE LA TECHNIQUE DE VACCINATION PAR LE BCG
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 novembre 1952. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le4 novembre 1952
Publié le18 novembre 1952
PublicationJORF du 18 novembre 1952
IdentifiantJORFTEXT000000432639
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 4 textes
Arrêté du 7 mai 1968 · modifie
Arrêté du 5 février 1971 · modifie
Arrêté du 5 février 1971 · modifie
ARRETE · abroge