Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 3 août 1948 CREATION D'UN STUD-BOOK DE PUR SANG FRANCO-AMERICAIN
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 août 1948. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le3 août 1948
Publié le20 août 1948
PublicationJORF du 20 août 1948
IdentifiantJORFTEXT000000434674
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Cité par 1 texte
Arrêté du 29 juillet 1976 · modifie