Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 mai 1953 POUR LE BREVET DE TECHNICIEN DE FONDERIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juin 1953. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 mai 1953
Publié le17 juin 1953
PublicationJORF du 17 juin 1953
IdentifiantJORFTEXT000000434951
RéférenceArrêté du 20 mai 1953 POUR LE BREVET DE TECHNICIEN DE FONDERIE, JO du 17 juin 1953Légifrance →

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Cité par 3 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000434951, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).