Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mars 1960 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA CONSERVATION (INSPECTEUR DE LA CONSERVATION ET REDACTEUR DU SERVICE ADMINISTRATIF DU DOMAINE DE VERSAILLES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mars 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 mars 1960
Publié le10 mars 1960
PublicationJORF du 10 mars 1960
IdentifiantJORFTEXT000000439526
RéférenceArrêté du 3 mars 1960 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA CONSERVATION (INSPECTEUR DE LA CONSERVATION ET REDACTEUR DU SERVICE ADMINISTRATIF DU DOMAINE DE VERSAILLES), JO du 10 mars 1960Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 9 octobre 1963 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000439526, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).