Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 novembre 1966 CENTRE D'ETUDES DE L'USINAGE ET DE LA TRANSFORMATION DES METAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 novembre 1966. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 novembre 1966
Publié le27 novembre 1966
PublicationJORF du 27 novembre 1966
IdentifiantJORFTEXT000000440358
RéférenceArrêté du 9 novembre 1966 CENTRE D'ETUDES DE L'USINAGE ET DE LA TRANSFORMATION DES METAUX, JO du 27 novembre 1966Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 21 octobre 1981 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000440358, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).