Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 octobre 1981 CREATION DU CENTRE D'ETUDES DE LA MISE EN FORME ET DE L'USINAGE DES MATERIAUX DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CEMFUM) POUR LA FORMATION D'INGENIEURS ET DE TECHNICIENS,REMPLACANT LE CENTRE D'ETUDES DE LA MISE EN FORME ET DE L'USINAGE DES METAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 octobre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 octobre 1981
Publié le31 octobre 1981
PublicationJORF du 31 octobre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000837541
RéférenceArrêté du 21 octobre 1981 CREATION DU CENTRE D'ETUDES DE LA MISE EN FORME ET DE L'USINAGE DES MATERIAUX DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CEMFUM) POUR LA FORMATION D'INGENIEURS ET DE TECHNICIENS,REMPLACANT LE CENTRE D'ETUDES DE LA MISE EN FORME ET DE L'USINAGE DES METAUX, JO du 31 octobre 1981Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000837541, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).