Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 mars 1965 ET ROLE DU COMITE CONSULTATIF DE L'ENSEIGNEMENT DE LA PLONGEE SUBAQUATIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mars 1965. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 mars 1965
Publié le23 mars 1965
PublicationJORF du 23 mars 1965
IdentifiantJORFTEXT000000441413
RéférenceArrêté du 5 mars 1965 ET ROLE DU COMITE CONSULTATIF DE L'ENSEIGNEMENT DE LA PLONGEE SUBAQUATIQUE, JO du 23 mars 1965Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 22 juillet 1966 · modifie
Arrêté du 17 juin 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000441413, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).