Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 17 juin 1986 RELATIF A LA COMPOSITION ET AU ROLE DU COMITE CONSULTATIF DE L'ENSEIGNEMENT SPORTIF A LA PLONGEE SUBAQUATIQUE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juillet 1986. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le17 juin 1986
Publié le17 juillet 1986
PublicationJORF du 17 juillet 1986
IdentifiantJORFTEXT000000474757
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 5 mars 1965 · abroge