Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 9 juin 1964 NATURE DE L'EPREUVE ECRITE D'HISTOIRE ET DE GEOGRAPHIE AU BACCALAUREAT (SERIE PHILOSOPHIE) DEROGATION AUX DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 29-09-1962
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juin 1964. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le9 juin 1964
Publié le10 juin 1964
PublicationJORF du 10 juin 1964
IdentifiantJORFTEXT000000442310
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 29 septembre 1962 · modifie