Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 juillet 1970 ORGANISATION DU PREMIER CYCLE DES ETUDES MEDICALES, CREE PAR L'ARRETE DU 18 février 1969 (NON PUBLIE), A TITRE PROVISOIRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juillet 1970. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 juillet 1970
Publié le30 juillet 1970
PublicationJORF du 30 juillet 1970
IdentifiantJORFTEXT000000443219
RéférenceArrêté du 23 juillet 1970 ORGANISATION DU PREMIER CYCLE DES ETUDES MEDICALES, CREE PAR L'ARRETE DU 18 février 1969 (NON PUBLIE), A TITRE PROVISOIRE, JO du 30 juillet 1970Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°84-466 du 3 septembre 1984 · application
Cité par 3 textes
Arrêté du 8 octobre 1971 · modifie
Arrêté du 22 octobre 1973 · modifie
Arrêté du 22 juillet 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000443219, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).