Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 janvier 2005. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 8 mars 1999 portant organisation de la direction du service national, modifié par l'arrêté du 15 novembre 1999, par l'arrêté du 31 août 2001 et par l'arrêté du 17 janvier 2005 ;
Vu l'arrêté du 31 août 2001 portant organisation des sous-directions de la direction du service national,
Arrête :
L'article 2 de l'arrêté du 31 août 2001 susvisé est remplacé par un article 2 ainsi rédigé :
« Art. 2. - La sous-direction des ressources humaines comprend :
- le bureau du personnel civil ;
- le bureau du personnel militaire ;
- le bureau des effectifs ;
- le bureau de la formation ;
- le bureau de la prévention. »
L'article 3 de l'arrêté du 31 août 2001 susvisé est remplacé par un article 3 ainsi rédigé :
« Art. 3. - La sous-direction des télécommunications et de l'informatique comprend :
- le bureau de la production ;
- le bureau de l'administration ;
- le bureau du soutien technique. »
Le directeur du service national est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 janvier 2005.
Michèle Alliot-Marie