Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 juillet 1978 NATURE, PROGRAMME DES EPREUVES ET MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS POUR L'ACCES AUX CORPS DES PERSONNELS EMBARQUES D'ASSISTANCE ET DE SURVEILLANCE DES AFFAIRES MARITIMES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 août 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 juillet 1978
Publié le6 août 1978
PublicationJORF du 6 août 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000450341
RéférenceArrêté du 24 juillet 1978 NATURE, PROGRAMME DES EPREUVES ET MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS POUR L'ACCES AUX CORPS DES PERSONNELS EMBARQUES D'ASSISTANCE ET DE SURVEILLANCE DES AFFAIRES MARITIMES, JO du 6 août 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 3 textes
Arrêté · abroge
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000450341, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).