Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 1 octobre 1971 RELATIF AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ETUDE DE PRIX DU BATIMENT
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 octobre 1971. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le1er octobre 1971
Publié le12 octobre 1971
PublicationJORF du 12 octobre 1971
IdentifiantJORFTEXT000000450385
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Arrêté du 3 juillet 1987 · abroge