Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 octobre 1975 RELATIVES A LA SECTION D (SCIENCES ET TECHNIQUES ECONOMIQUES) DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 octobre 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 octobre 1975
Publié le30 octobre 1975
PublicationJORF du 30 octobre 1975
IdentifiantJORFTEXT000000450743
RéférenceArrêté du 24 octobre 1975 RELATIVES A LA SECTION D (SCIENCES ET TECHNIQUES ECONOMIQUES) DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, JO du 30 octobre 1975Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 septembre 1959 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 20 mai 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000450743, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).