Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 août 1976 DES SERVICES TECHNIQUES ET BIBLIOTHEQUES RELEVANT DU SECRETARIAT D'ETAT AUX UNIVERSITES OU D'UN AUTRE DEPARTEMENT MINISTERIEL DANS LESQUELS LE CORPS DES SOUS BIBLIOTHECAIRES A VOCATION A SERVIR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 septembre 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 août 1976
Publié le10 septembre 1976
PublicationJORF du 10 septembre 1976
IdentifiantJORFTEXT000000450787
RéférenceArrêté du 24 août 1976 DES SERVICES TECHNIQUES ET BIBLIOTHEQUES RELEVANT DU SECRETARIAT D'ETAT AUX UNIVERSITES OU D'UN AUTRE DEPARTEMENT MINISTERIEL DANS LESQUELS LE CORPS DES SOUS BIBLIOTHECAIRES A VOCATION A SERVIR, JO du 10 septembre 1976Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 20 septembre 1971 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000450787, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).