Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 juillet 1975 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juillet 1975
Publié le1er août 1975
PublicationJORF du 1 août 1975
IdentifiantJORFTEXT000000450981
RéférenceArrêté du 9 juillet 1975 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT, JO du 1er août 1975Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 17 septembre 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000450981, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).