Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 17 septembre 1987 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 1987. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 octobre 1987
NatureArrêté
Signé le17 septembre 1987
Publié le17 octobre 1987
PublicationJORF du 17 octobre 1987
NORDEFP8701719A
IdentifiantJORFTEXT000000494731
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 9 juillet 1975 · abroge
LOI n° 84-16 du 11 janvier 1984 · application
Cité par 5 textes
ARRETE · application
ARRETE · modifie
ARRETE · application
Arrêté du 30 octobre 1995 · modifie
ARRETE · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.