Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 août 1978 COMPLETE L'ANNEXE II DE L'ARRETE DU 03-11-1958 : ADJOINT D'ENSEIGNEMENT MUSICAL DANS LES ECOLES DE MUSIQUE ET DES BEAUX-ARTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 septembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 août 1978
Publié le6 septembre 1978
PublicationJORF du 6 septembre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000451305
RéférenceArrêté du 3 août 1978 COMPLETE L'ANNEXE II DE L'ARRETE DU 03-11-1958 : ADJOINT D'ENSEIGNEMENT MUSICAL DANS LES ECOLES DE MUSIQUE ET DES BEAUX-ARTS, JO du 6 septembre 1978Légifrance →

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Arrêté du 3 novembre 1958 · modifie
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