Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 janvier 1974 MODALITES D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE DES TECHNICIENS DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT. (SERVICE DE L'EQUIPEMENT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 janvier 1974. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 janvier 1974
Publié le13 janvier 1974
PublicationJORF du 13 janvier 1974
IdentifiantJORFTEXT000000452241
RéférenceArrêté du 10 janvier 1974 MODALITES D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE DES TECHNICIENS DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT. (SERVICE DE L'EQUIPEMENT), JO du 13 janvier 1974Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 5 décembre 1980 · abroge
Arrêté du 5 décembre 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000452241, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).