Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 5 décembre 1980 ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TECHNICIENS DE L'EQUIPEMENT
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 décembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le5 décembre 1980
Publié le19 décembre 1980
PublicationJORF du 19 décembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000323838
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 10 janvier 1974 · abroge
Arrêté du 10 janvier 1974 · modifie
Cité par 3 textes
Arrêté du 22 octobre 1984 · modifie
Arrêté du 20 février 1987 · modifie
Arrêté du 20 octobre 1988 · abroge