Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mars 1978 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX AIDES-ASTRONOMES DES OBSERVATOIRES, AUX AIDES-PHYSICIENS DES INSTITUTS DE PHYSIQUE DU GLOBE ET AUX ASSISTANTS DES OBSERVATOIRES ET DES INSTITUTS DE PHYSIQUE DU GLOBE (ANCIEN REGIME)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 mars 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 mars 1978
Publié le24 mars 1978
PublicationJORF du 24 mars 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000452583
RéférenceArrêté du 3 mars 1978 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX AIDES-ASTRONOMES DES OBSERVATOIRES, AUX AIDES-PHYSICIENS DES INSTITUTS DE PHYSIQUE DU GLOBE ET AUX ASSISTANTS DES OBSERVATOIRES ET DES INSTITUTS DE PHYSIQUE DU GLOBE (ANCIEN REGIME), JO du 24 mars 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

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Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000452583, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).