Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mai 1976 CONDITIONS D'ADMISSION DANS LES IUT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 mai 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le14 mai 1976

Publié le21 mai 1976

PublicationJORF du 21 mai 1976

IdentifiantJORFTEXT000000453049

RéférenceArrêté du 14 mai 1976 CONDITIONS D'ADMISSION DANS LES IUT, JO du 21 mai 1976Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

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Cité par 1 texte

ARRETE · abroge