Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 4 avril 1969 CONDITIONS D'ADMISSION DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 mai 1969. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le4 avril 1969
Publié le3 mai 1969
PublicationJORF du 3 mai 1969
IdentifiantJORFTEXT000000850814
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 13 textes
Arrêté du 19 mars 1970 · modifie
Arrêté du 15 février 1971 · modifie
Arrêté du 24 juin 1974 · modifie
Arrêté du 15 juillet 1975 · modifie
Arrêté du 12 avril 1976 · modifie
Arrêté du 14 mai 1976 · modifie
Arrêté du 8 novembre 1976 · modifie
Arrêté du 28 mars 1978 · modifie
Arrêté du 24 octobre 1978 · modifie
Arrêté du 16 novembre 1978 · modifie
Arrêté du 9 mars 1979 · modifie
Arrêté du 9 avril 1979 · modifie
ARRETE · abroge