Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 juin 1974 CONDITIONS D'ADMISSION DANS LES IUT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 juillet 1974. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 juin 1974
Publié le13 juillet 1974
PublicationJORF du 13 juillet 1974
IdentifiantJORFTEXT000000666437
RéférenceArrêté du 24 juin 1974 CONDITIONS D'ADMISSION DANS LES IUT, JO du 13 juillet 1974Légifrance →

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Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000666437, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).