Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 août 1972 MODIFICATION DE L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (LISTE COMPLEMENTAIRE DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 août 1972. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 août 1972
Publié le11 août 1972
PublicationJORF du 11 août 1972
IdentifiantJORFTEXT000000453424
RéférenceArrêté du 3 août 1972 MODIFICATION DE L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (LISTE COMPLEMENTAIRE DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES), JO du 11 août 1972Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 août 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 août 1969 - art. 1 (M) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000453424, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).