Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 août 1969 DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 septembre 1969. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 10 septembre 1969

NatureArrêté

Signé le25 août 1969

Publié le10 septembre 1969

PublicationJORF du 10 septembre 1969

IdentifiantJORFTEXT000000624462

Référence

Arrêté du 25 août 1969 DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES, JO du 10 septembre 1969

Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 36 textes

Arrêté du 10 novembre 1969 · modifie

Arrêté du 9 mars 1970 · modifie

Arrêté du 10 août 1970 · modifie

Arrêté du 22 avril 1971 · modifie

Arrêté du 3 août 1972 · modifie

Arrêté du 20 novembre 1972 · modifie

Arrêté du 19 juin 1973 · modifie

Arrêté du 25 juillet 1973 · modifie

Arrêté du 26 octobre 1973 · modifie