Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 août 1970 MODIFICATION DE L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (LISTE COMPLEMENTAIRE DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 août 1970. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 août 1970
Publié le23 août 1970
PublicationJORF du 23 août 1970
IdentifiantJORFTEXT000000632196
RéférenceArrêté du 10 août 1970 MODIFICATION DE L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (LISTE COMPLEMENTAIRE DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES), JO du 23 août 1970Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 1 décembre 1950 · modifie
Arrêté du 25 août 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 août 1969 - art. 1 (M) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000632196, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).