Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 novembre 1975 COMPLETE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (LISTE COMPLEMENTAIRE DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 novembre 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 novembre 1975
Publié le30 novembre 1975
PublicationJORF du 30 novembre 1975
IdentifiantJORFTEXT000000487698
RéférenceArrêté du 13 novembre 1975 COMPLETE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (LISTE COMPLEMENTAIRE DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES), JO du 30 novembre 1975Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 août 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 août 1969 - art. 2 (M) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000487698, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).