Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 janvier 1978 A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (CERTIFICAT D'ETUDES ARCHITECTURALES DE PREMIER CYCLE ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 janvier 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 janvier 1978
Publié le20 janvier 1978
PublicationJORF du 20 janvier 1978
IdentifiantJORFTEXT000000643685
RéférenceArrêté du 4 janvier 1978 A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (CERTIFICAT D'ETUDES ARCHITECTURALES DE PREMIER CYCLE ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES), JO du 20 janvier 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 août 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 août 1969 - art. 2 (M) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000643685, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).