Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 juin 1978 A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (DIPLOME DE CONSEILLER EN ECONOMIE FAMILIALE ET SOCIALE ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juin 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 juin 1978
Publié le28 juin 1978
PublicationJORF du 28 juin 1978
IdentifiantJORFTEXT000000642752
RéférenceArrêté du 14 juin 1978 A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (DIPLOME DE CONSEILLER EN ECONOMIE FAMILIALE ET SOCIALE ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES), JO du 28 juin 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 août 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 août 1969 - art. 2 (M) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000642752, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).