Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 mai 1981 A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 25-08-1969 FIXANT LA LISTE DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE :

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 mai 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 mai 1981
Publié le19 mai 1981
PublicationJORF du 19 mai 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000871026
RéférenceArrêté du 11 mai 1981 A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 25-08-1969 FIXANT LA LISTE DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE :, JO du 19 mai 1981Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 août 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 20 février 1984 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000871026, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).