Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 novembre 1983 DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 novembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 novembre 1983
Publié le23 novembre 1983
PublicationJORF du 23 novembre 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000837148
RéférenceArrêté du 10 novembre 1983 DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES, JO du 23 novembre 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 août 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 août 1969 - art. 2 (M) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000837148, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).