Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 avril 1976 A L'ART. 1E DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (LISTE DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 avril 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 avril 1976
Publié le27 avril 1976
PublicationJORF du 27 avril 1976
IdentifiantJORFTEXT000000832873
RéférenceArrêté du 12 avril 1976 A L'ART. 1E DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (LISTE DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES), JO du 27 avril 1976Légifrance →

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Arrêté du 25 août 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 août 1969 - art. 1 (M) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000832873, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).