Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 octobre 1976 A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (CERTIFICAT D'INITIATION PLASTIQUE DELIVRE PAR UNE ECOLE NATIONALE D'ART ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 octobre 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 octobre 1976
Publié le30 octobre 1976
PublicationJORF du 30 octobre 1976
IdentifiantJORFTEXT000000665744
RéférenceArrêté du 26 octobre 1976 A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (CERTIFICAT D'INITIATION PLASTIQUE DELIVRE PAR UNE ECOLE NATIONALE D'ART ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES), JO du 30 octobre 1976Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 août 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 août 1969 - art. 1 (M) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000665744, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).