Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 septembre 1978 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 25-08-1969 FIXANT LA LISTE DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 octobre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 septembre 1978
Publié le6 octobre 1978
PublicationJORF du 6 octobre 1978
IdentifiantJORFTEXT000000671684
RéférenceArrêté du 28 septembre 1978 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 25-08-1969 FIXANT LA LISTE DES TITRES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE EN VUE DE L'INSCRIPTION DANS LES UNIVERSITES, JO du 6 octobre 1978Légifrance →

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Arrêté du 25 août 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 août 1969 - art. 2 (M) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000671684, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).