Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 février 1972 DES ETABLISSEMENTS CONSTITUANT CHACUNE DES BIBLIOTHEQUES INTERUNIVERSITAIRES ET DES BIBLIOTHEQUES D'UNIVERSITES DES ACADEMIES DE PARIS, DE CRETEIL ET DE VERSAILLES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 février 1972. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 février 1972
Publié le18 février 1972
PublicationJORF du 18 février 1972
IdentifiantJORFTEXT000000454936
RéférenceArrêté du 10 février 1972 DES ETABLISSEMENTS CONSTITUANT CHACUNE DES BIBLIOTHEQUES INTERUNIVERSITAIRES ET DES BIBLIOTHEQUES D'UNIVERSITES DES ACADEMIES DE PARIS, DE CRETEIL ET DE VERSAILLES, JO du 18 février 1972Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
Arrêté du 16 mai 1972 · modifie
Décret n°78-1122 du 16 novembre 1978 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000454936, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).