Journal officiel · Décret

Décret n°78-1122 du 16 novembre 1978 RELATIF A L'ORGANISATION DES BIBLIOTHEQUES UNIVERSITAIRES DES ACADEMIES DE PARIS, DE CRETEIL ET DE VERSAILLES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 décembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le16 novembre 1978
Publié le2 décembre 1978
PublicationJORF du 2 décembre 1978
IdentifiantJORFTEXT000000696924
RéférenceDécret n°78-1122 du 16 novembre 1978 RELATIF A L'ORGANISATION DES BIBLIOTHEQUES UNIVERSITAIRES DES ACADEMIES DE PARIS, DE CRETEIL ET DE VERSAILLES, JO du 2 décembre 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 10 février 1972 · modifie
Décret n°72-132 du 10 février 1972 · modifie
Cité par 2 textes
Décret n°91-321 du 27 mars 1991 · abroge
Décret n°91-321 du 27 mars 1991 - art. 22 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000696924, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).